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Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-546 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-546 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-397 du 20 mai 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 21 mai 2021.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Arrêté Ministériel n° 2020-397 du 20 mai 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8434
du 17 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-411 du 9 mai 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
une période d'une année, à compter du 22 mai 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... période d'une année, à compter du 22 mai 2019\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce ... Arrêté Ministériel n° 2019-411 du 9 mai 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-106 du 31 janvier 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2019-106 du 31 janvier 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-538 du 21 juin 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ... Arrêté Ministériel n° 2019-538 du 21 juin 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-970 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-883 du 24 octobre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri ... Arrêté Ministériel n° 2019-883 du 24 octobre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-69 du 22 janvier 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-53 du 17 janvier 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 31 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 31 janvier 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... Arrêté Ministériel n° 2019-53 du 17 janvier 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... 'entretien au Musée d'Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en ... Arrêté Ministériel n° 2019-778 du 5 septembre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-853 du 6 septembre 2018 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-827 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'un an, à compter du 27 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui ... 'un an, à compter du 27 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2019-827 du 26 septembre 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-971 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2018-971 du 17 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-706 du 26 août 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Le Secrétariat Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... .
Le Secrétariat Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2019-706 du 26 août 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-551 du 20 août 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... .
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2020-551 du 20 août 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-212 du 6 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
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Le Secrétariat Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... .
Le Secrétariat Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2019-212 du 6 mars 2019 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8491
du 19 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-428 du 12 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 12 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 12 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ... Arrêté Ministériel n° 2020-428 du 12 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...